Gestion du temps de travail
Frédéric Sudan - Gestion administrative du personnel
Frédéric Sudan - Gestion administrative du personnel
2.1 L'horaire fixe ("heures bloquées")
Décrire et donner les avantges / inconvenients )
Système aussi appelé "temps fixe" mais peu de place pour la flexibilité. Les horaire sont fixés unilatéralement par l'employeur.
Eg. Le travail en équipe pour assurer une production soutenue.
2.2 L'horaire libre ou variable ("plages bloquées")
Décrire et donner les avantages et inconvenients
La forme la plus répandue et la plus appréciées ( grandes agglomération, secteur tertiaire et des départements administratifs des collectivités publiques.
Certains nombre d'heures déterminé chaque mois. Horaire libre et variable permet à l'employé de déterminer librement son heure d'arrivée et le moment de son départ.
2.3 Le travail avec "plages variables"
Décrire et donner les avantages / inconvenients
"Modèle cafétéria" grande flexibilité. Choix de son horaire de travail Collaborateur choisi individuellement son horaire de travail.
Conséquence modification de travail, droit aux vacances ...
Employeur : + Attractif, plus de flexibilité
- demande coordination, contrôle plus difficile, conflits
Employé: + Plus de flexibilité vs vie privée, plus facile de supporter lourdeur contraintes prof.
- Rémunération et couverture soicale affaiblie
- Difficile de revenir en arrière, Possible conflits
2.4 L'annualisation
Décrire, avantages / inconvenients. Donner un exemple
Méthode récente qui s'applique en fixant le nombre d'heure net à effectuer dans l'année, vacances et jours fériés déduits.
L'employé s'organiser pour arriver à son quota d'heures jusqu'à la fin de l'année. L'employeur fixe la difference acceptable.
Souplesse d'organisation pour l'employé et pour l'entreprise une disponibilité accrue en cas de besoins saisonniers.
Employeur: + présence employée optimisée
+ Grande attractivité sur le marché
- Contrôle plus difficile, gestion administrative, peut créer la polémique
- Doit planifier à l'avances les présences obligatoires
Employé: + Plus de flexibilité vs vie privée
+ Gestion du travail via la gestion des heures supp.
- Certaines contraintes de l'employeur limite flexibilité
- Gestion de ses propres soldes
2.5 Le compte éparge temps
Décrire
Objectifs -> permettre aux employés de capitaliser du temps (heures ou jours) afin de pouvoir profiter d'un congé sabbatique payé ou de diminuer son taux d'activité pendant une certaine period en gardant son salaire entier ou partir à la retraite quelques mois plus tôt.
Pour ceci le compte est approvisionné avec : des vacances supp, des heures supp. ou des primes d'ancienneté transformées en temps
Employeur: + attractivité sur le marché
+ réglement facilité des soldes de fin d'année
- administration ++, plus de plannification
- incite à faire des heures supp. vs vacances
- remplacement , coûts élevés
Employé: + capitalisation intéressante
+ plus facile à supporter lourdeur contraintes prof.
+ non caducité des heures supp, et vacances
+ Planification
2.6 Le temps partiel
Décrire
Présent dans le secteur tertiaire, surtout chez les femmes, forme de plus en plus utilisée. Partage du travail en créant des postes de travail supp. et de satisfaire les contraintes de la vie familiale.
Il existe plusieurs variantes:
1. Le job sharing (le partage de poste)
Un poste est réparti entre 2 ou plusieurs personnes, les responsabiliés dans l'exécution des tâches sont partagées. Gestion autonome par les collaborateurs. Partage du temps et du travail.
Le job sharing a plusieurs formes :
Job-pairing (activité en tandem) est le job sharing par excellence planification et exécution du travail fait en commun. Collaboration et confiance mutuelle.
Job-splitting: planification et répartition du travail en commun mais le travail selon les penchants, des compétences et de l'experience.Responsabilité individuelles.
Split-Level-Sharing: différence du niveau de qualification entre les partenaires. ( par exemple lors d'une préretraite )
3. Principes bases légales
Loi du travail OLT 1 et OLT 2
OLT1 OLT2 règlent la protection des travailleurs dans le domaine de l'hygiène et de la prévention des accident, la durée du travail et du repos ainsi que la protection des jeunes et des femmes.
Les dispositions de la LTr sont des dipositions minimales sur la protection des travailleurs et peuvent être soumise à des contrainte plus stricte découlant d'autres lois.
Selon conventions colletives les horaires peuvent être réglé par des commissions paritarires et toute dérogation doit être soumise à cette dernière.
3.1 Notion de semaine
Expliquer
La semaine de travail commence le lundi et comprend 5 jours et demi de travail au maximum. Exception avec le consentement du collaborateur 6 jours par semaine.
Exceptions : travail en équipes
3.2 Durée hebdomadaire maximale de travail
Expliquer
- Maximum 45 ou 50 heures
- + 4 heures possibles (intempéries - fluctuation saisonnière)
- Si semaine de travail = 5 jours et 45 maximum
- + 2 heures possibles (durée pas dépassée en moyenne sur 8 semaines)
- + 4 heures possibles (durée pas dépassée en moyenne sur 4 semaines)
=> protection de la santé du travailleur
LT4 Art 9
OLT 1 Art 22
3.3 Travail supplèmentaire
Développer
Le travail supplémentaire commence dès que la durée légale maximale de travail fixée dans le LTr (durée hebdomadaire) est atteinte donc dès le 46 ème heure hebdomadaire de travail dans industrie et dès la 51 ème heure dans les autres entreprises.
Travail supplèmentaire n'est pas égale à heures supp. !!!
Les conditions et la durée du travail supp est possible en cas d'urgence ou surcroit de travail, pour un inventaire, compte ou liquidation ou pour supprimer des perturbations dans l'entreprise.
Le travail supp. ne peut PAS dépasser 2 heures par travailleur et par jour.
Soit 170 heures pour une durée de 45 heures par semaine.
Soit 140 heures pour dune durée de 50 heures par semaine.
Le travail supp. doit être indemnisé par un supplèment de salaire de 25%
3.4 Travail de jour et travail du soir
Expliquer
Travail de jour = entre 6 heures et 20 heures
Travail de soir = entre 20 heures et 23 heures
Avec authorisation du representant des travailleur entre 5 heures et 24 heures
3.5 Travail de nuit
Développer !
La nuit est la période allant de 23h00 à 6h00 (ou de 22h00 à 5h00 ou de 24h00 à 7h00 en cas de déplacement de la période jour/soir)
Le travail de nuit est interdit par principe. Sous certaines conditions on peut y déroger. Demande au SECO ou canton.
Dérogation exige l'accord du travailleur avec compensation. +25% salaire si temporaire, +10% temps si régulier
3.6 Travail du dimanche
Expliquer
Le travail du dimanche est interdit ( samedi 23h au dimanche 23h).
1er août et les jours fériés également.
Dérogation :
- Régulier > 6 dimanches raisons techniques ou economique, accord travailleur, autorisation du seco
- Temporaire < 6 dimanches pour besoins urgents, accord du travailleur, + 50% salaire, autoriation du canton
Pour certains domaines exceptions OLT 2 (hôtellerie, santé ..)
3.7 Disposition spécifiques
Travail en équipes
Travail continu
Service de piquet
Expliquer !
Travail en équipes = lorque 2 ou plusieurs groupes de travailleurs se relayent dans un ordre échelonné alternant à un même poste de travail d'après un horaire déterminé
Travail continu = lorque 2 ou plusieurs groupes se relayent dans un ordre échelonné 24 / 24 heures, 7 jours / 7
Service de piquet = lorsque le travailleur se tient en suis du travail habituel prêt à intervenir pour remédier à des perturbations (secours, urgences, contrôle) -> prime + paye pour le déplacement (compte comme temps de travail)
3.7.4 Condition pour les jeunes
Expliquer !
Employés de moins de 18 ans et les apprentis jusqu'à 20 ans révolus. Egards particuliers pour la santé et veiller à la sauvegarde de la moralité. Ne doivent pas être surmenés ou exposés à de mauvaises influences dans l'entreprise.
3.7.5 Conditions pour les femmes
Expliquer !
Concerne les femmes enceintes et allaitantes pour protéger la santé de l'enfant.
Employeur doit s'occuper du poste de travail et des aménagements.
3.7.6 Responsabilité familiales
Expliquer
Dispose de conditions particulières pour l'éducation des enfants, la prise en charge de membres de la parenté ou proches exigeant des soins.
3.7.7 Pauses
Expliquer
La pause doit interrompre le travail en mileu de poste
Compte comme temps de travail si le travailleur n'est pas autorisé à quitter sa place de travail
Les pauses de plus de 30 minutes peuvent être fractionnées
Travail de plus de 5h30 pause de 15 minutes
Travail de plus de 7h00 pause de 30 minutes
Travail de plus de 9h00 pause de 60 minutes
Pause = repas de midi
Question Examen
Quel est l'oblgation de l'employeur vis a vis des employee en cas de travail de nuit ?
OLT 1
LTr article 47
L'employeur doit porter à la connaissance des travailleurs, par voie d'affichage, l'horaire de travail et les autorisations de travail accordées, ainsi que les dispositions de protection spéciale liées à l'horaire ou aux autorisations de travail.
Quel est l'intervalle de temps journalier?
Entre 6h et 23h, effectuant en 2 équipes, 17h de temps, ne demande pas d'authorisation.
-
- 1 / 20
-
Cartes-fiches
2.1 L'horaire fixe ("heures bloquées")
Décrire et donner les avantges / inconvenients )
Système aussi appelé "temps fixe" mais peu de place pour la flexibilité. Les horaire sont fixés unilatéralement par l'employeur.
Eg. Le travail en équipe pour assurer une production soutenue.
2.2 L'horaire libre ou variable ("plages bloquées")
Décrire et donner les avantages et inconvenients
La forme la plus répandue et la plus appréciées ( grandes agglomération, secteur tertiaire et des départements administratifs des collectivités publiques.
Certains nombre d'heures déterminé chaque mois. Horaire libre et variable permet à l'employé de déterminer librement son heure d'arrivée et le moment de son départ.
2.3 Le travail avec "plages variables"
Décrire et donner les avantages / inconvenients
"Modèle cafétéria" grande flexibilité. Choix de son horaire de travail Collaborateur choisi individuellement son horaire de travail.
Conséquence modification de travail, droit aux vacances ...
Employeur : + Attractif, plus de flexibilité
- demande coordination, contrôle plus difficile, conflits
Employé: + Plus de flexibilité vs vie privée, plus facile de supporter lourdeur contraintes prof.
- Rémunération et couverture soicale affaiblie
- Difficile de revenir en arrière, Possible conflits
2.4 L'annualisation
Décrire, avantages / inconvenients. Donner un exemple
Méthode récente qui s'applique en fixant le nombre d'heure net à effectuer dans l'année, vacances et jours fériés déduits.
L'employé s'organiser pour arriver à son quota d'heures jusqu'à la fin de l'année. L'employeur fixe la difference acceptable.
Souplesse d'organisation pour l'employé et pour l'entreprise une disponibilité accrue en cas de besoins saisonniers.
Employeur: + présence employée optimisée
+ Grande attractivité sur le marché
- Contrôle plus difficile, gestion administrative, peut créer la polémique
- Doit planifier à l'avances les présences obligatoires
Employé: + Plus de flexibilité vs vie privée
+ Gestion du travail via la gestion des heures supp.
- Certaines contraintes de l'employeur limite flexibilité
- Gestion de ses propres soldes
2.5 Le compte éparge temps
Décrire
Objectifs -> permettre aux employés de capitaliser du temps (heures ou jours) afin de pouvoir profiter d'un congé sabbatique payé ou de diminuer son taux d'activité pendant une certaine period en gardant son salaire entier ou partir à la retraite quelques mois plus tôt.
Pour ceci le compte est approvisionné avec : des vacances supp, des heures supp. ou des primes d'ancienneté transformées en temps
Employeur: + attractivité sur le marché
+ réglement facilité des soldes de fin d'année
- administration ++, plus de plannification
- incite à faire des heures supp. vs vacances
- remplacement , coûts élevés
Employé: + capitalisation intéressante
+ plus facile à supporter lourdeur contraintes prof.
+ non caducité des heures supp, et vacances
+ Planification
2.6 Le temps partiel
Décrire
Présent dans le secteur tertiaire, surtout chez les femmes, forme de plus en plus utilisée. Partage du travail en créant des postes de travail supp. et de satisfaire les contraintes de la vie familiale.
Il existe plusieurs variantes:
1. Le job sharing (le partage de poste)
Un poste est réparti entre 2 ou plusieurs personnes, les responsabiliés dans l'exécution des tâches sont partagées. Gestion autonome par les collaborateurs. Partage du temps et du travail.
Le job sharing a plusieurs formes :
Job-pairing (activité en tandem) est le job sharing par excellence planification et exécution du travail fait en commun. Collaboration et confiance mutuelle.
Job-splitting: planification et répartition du travail en commun mais le travail selon les penchants, des compétences et de l'experience.Responsabilité individuelles.
Split-Level-Sharing: différence du niveau de qualification entre les partenaires. ( par exemple lors d'une préretraite )
3. Principes bases légales
Loi du travail OLT 1 et OLT 2
OLT1 OLT2 règlent la protection des travailleurs dans le domaine de l'hygiène et de la prévention des accident, la durée du travail et du repos ainsi que la protection des jeunes et des femmes.
Les dispositions de la LTr sont des dipositions minimales sur la protection des travailleurs et peuvent être soumise à des contrainte plus stricte découlant d'autres lois.
Selon conventions colletives les horaires peuvent être réglé par des commissions paritarires et toute dérogation doit être soumise à cette dernière.
3.1 Notion de semaine
Expliquer
La semaine de travail commence le lundi et comprend 5 jours et demi de travail au maximum. Exception avec le consentement du collaborateur 6 jours par semaine.
Exceptions : travail en équipes
3.2 Durée hebdomadaire maximale de travail
Expliquer
- Maximum 45 ou 50 heures
- + 4 heures possibles (intempéries - fluctuation saisonnière)
- Si semaine de travail = 5 jours et 45 maximum
- + 2 heures possibles (durée pas dépassée en moyenne sur 8 semaines)
- + 4 heures possibles (durée pas dépassée en moyenne sur 4 semaines)
=> protection de la santé du travailleur
LT4 Art 9
OLT 1 Art 22
3.3 Travail supplèmentaire
Développer
Le travail supplémentaire commence dès que la durée légale maximale de travail fixée dans le LTr (durée hebdomadaire) est atteinte donc dès le 46 ème heure hebdomadaire de travail dans industrie et dès la 51 ème heure dans les autres entreprises.
Travail supplèmentaire n'est pas égale à heures supp. !!!
Les conditions et la durée du travail supp est possible en cas d'urgence ou surcroit de travail, pour un inventaire, compte ou liquidation ou pour supprimer des perturbations dans l'entreprise.
Le travail supp. ne peut PAS dépasser 2 heures par travailleur et par jour.
Soit 170 heures pour une durée de 45 heures par semaine.
Soit 140 heures pour dune durée de 50 heures par semaine.
Le travail supp. doit être indemnisé par un supplèment de salaire de 25%
3.4 Travail de jour et travail du soir
Expliquer
Travail de jour = entre 6 heures et 20 heures
Travail de soir = entre 20 heures et 23 heures
Avec authorisation du representant des travailleur entre 5 heures et 24 heures
3.5 Travail de nuit
Développer !
La nuit est la période allant de 23h00 à 6h00 (ou de 22h00 à 5h00 ou de 24h00 à 7h00 en cas de déplacement de la période jour/soir)
Le travail de nuit est interdit par principe. Sous certaines conditions on peut y déroger. Demande au SECO ou canton.
Dérogation exige l'accord du travailleur avec compensation. +25% salaire si temporaire, +10% temps si régulier
3.6 Travail du dimanche
Expliquer
Le travail du dimanche est interdit ( samedi 23h au dimanche 23h).
1er août et les jours fériés également.
Dérogation :
- Régulier > 6 dimanches raisons techniques ou economique, accord travailleur, autorisation du seco
- Temporaire < 6 dimanches pour besoins urgents, accord du travailleur, + 50% salaire, autoriation du canton
Pour certains domaines exceptions OLT 2 (hôtellerie, santé ..)
3.7 Disposition spécifiques
Travail en équipes
Travail continu
Service de piquet
Expliquer !
Travail en équipes = lorque 2 ou plusieurs groupes de travailleurs se relayent dans un ordre échelonné alternant à un même poste de travail d'après un horaire déterminé
Travail continu = lorque 2 ou plusieurs groupes se relayent dans un ordre échelonné 24 / 24 heures, 7 jours / 7
Service de piquet = lorsque le travailleur se tient en suis du travail habituel prêt à intervenir pour remédier à des perturbations (secours, urgences, contrôle) -> prime + paye pour le déplacement (compte comme temps de travail)
3.7.4 Condition pour les jeunes
Expliquer !
Employés de moins de 18 ans et les apprentis jusqu'à 20 ans révolus. Egards particuliers pour la santé et veiller à la sauvegarde de la moralité. Ne doivent pas être surmenés ou exposés à de mauvaises influences dans l'entreprise.
3.7.5 Conditions pour les femmes
Expliquer !
Concerne les femmes enceintes et allaitantes pour protéger la santé de l'enfant.
Employeur doit s'occuper du poste de travail et des aménagements.
3.7.6 Responsabilité familiales
Expliquer
Dispose de conditions particulières pour l'éducation des enfants, la prise en charge de membres de la parenté ou proches exigeant des soins.
3.7.7 Pauses
Expliquer
La pause doit interrompre le travail en mileu de poste
Compte comme temps de travail si le travailleur n'est pas autorisé à quitter sa place de travail
Les pauses de plus de 30 minutes peuvent être fractionnées
Travail de plus de 5h30 pause de 15 minutes
Travail de plus de 7h00 pause de 30 minutes
Travail de plus de 9h00 pause de 60 minutes
Pause = repas de midi
Question Examen
Quel est l'oblgation de l'employeur vis a vis des employee en cas de travail de nuit ?
OLT 1
LTr article 47
L'employeur doit porter à la connaissance des travailleurs, par voie d'affichage, l'horaire de travail et les autorisations de travail accordées, ainsi que les dispositions de protection spéciale liées à l'horaire ou aux autorisations de travail.
Quel est l'intervalle de temps journalier?
Entre 6h et 23h, effectuant en 2 équipes, 17h de temps, ne demande pas d'authorisation.
