Droit
Cartes correspondant au droit (Description total useless)
Cartes correspondant au droit (Description total useless)
-
- 1 / 14
-
Flashcards
Pourquoi le droit ? (question non approfondie)
Les lois apportent de la clarté dans la vie quotidienne et évite de la sorte les discussions et les litiges.
Afin de respecter la vie d'autrui.
Quelles sont les influences sur le comportement humain ?
- La famille
- Le cercle d'amis
- La culure
- La religion
- ...
Les règles de comportement sont divisées en 3 complexes (parties).
Lesquelles ?
- Droit
- Moeurs
- Morale
Les moeurs et la morale dans une societé ne suffisent pas. Il faut encore le droit.
Pourquoi le droit est-il nécessaire ?
la nature de l'homme tend à enfreindre les moeurs et les règles morales et à dépasser ses limites.
Les règles et les moeurs ne permettent pas de poser "ces limites".
Quels sont les 4 buts de l'état ( confédérations suisse) ?
- Assurer l'indépendance face à l'extérieur
- Assurer la paix et l'ordre à l'intérieur du pays
- Protéger la liberté et les droits du peuple
- Favoriser la prosperité commune.
Pourquoi est-il impossible d'avoir un "monopole du pouvoir ?"
2 réponses
- Principe de légalité
- Séparation des pouvoirs
Pourquoi séparons-nous les pouvoirs ?
Pour éviter qu'un organe ne devienne trop puissant
Citer les 3 grands groupes des sources du droit ?
- Droit positif = Droit écrit = ensembles des lois
- Droit coutumier
- Droit crée par le juge
A quoi correspond le droit positif ou droit écrit ?
C'est l'ensemble des lois. CO + CC
Il comprend :
- Le droit constitutionnel
- Les lois
- Les ordonnances
A quoi correspond le droit coutumier ?
L'ensemble des coutumes, habitudes en vigueur depuis longtemps qui sont reconnues comme obiligatoires.
A quoi correspond les ordonnances ?
Typiquement pour les stupéfiants, on aura des ordonnances de ce qui est stupéfiant ou non.
C'est l'organe executif qui met ceci en place.