Lernkarten
l’interprétation atavique,
qui dit la personne est criminel à l’intérieur.
si on regarde comme un monstre la personne doit être un monstre.
Criminalité dans le sang
Cette théorie croit que le choix n’est pas vrai. Tous les facteurs ont fait que je choisi ça.
On croyait que la vie est déjà déterminée.
Comme ça on pourrait identifier aussi les personnes qui allons commettre une infraction un jour. C’est le déterminisme.
L’interprétation environnementaliste
cherche les causes à l’externe.
possible critères pour qualifier les mineurs?
l’âge. Âge physique ou âge psychique ?
Chez les barbare l’homme était majeur dès que sa force lui permet de porter des armes (critère physique).
Autre critère pourrait être le statu familial. (l'homme plus age)
Aussi des critères psychiques seraient possible.
Was heisst Malitia supplet aetatem
Bossheit füllt alter auf. Erwachsenenstrafrecht auf besonders böshaften jugendlichen anwenden
Modèles de justice des mineurs :
- Modèle de protection = Le juge du mineur veut proteger l’enfant. (Il dit que l’enfant est en danger et doit être proteger par l’adulte) Ce système est très paternaliste, parce que le bon juge sait ce qu’on doit faire.
- Modèle de réhabilitation = problème il dit un peux qu’il y a une chose faux avec ces personnes. Médicalisation du passage à l’acte.
- Modèle de diversion = le juge doit intervenir le moins que possible. Il dit un peut l’intervention du juge est un risque de récidive. Ici première question au juge, est-ce que doit prononcer une peine. Art. 5 DPMin, (faut il vraiment poursuivre, ou est-ce qu’on peut abandonner la procédure.
- Modèle de répression = excès de la réponse pénale.
- Modèle des droits de l’enfant = tous le monde doit être spécialisé. Ici on a un risque de l’égalisme. Trop de droit tue le droit.
- Modèle de réparation = majoritairement le prononcé de la peine de prestation personnelle.
tâches de la police
• Enquêter sur des infractions de sa propre initiative, sur dénonciation de particuliers ou d’autorités ainsi que sur mandat du ministère public (art. 15 al. 2 CPP)
• Tâches de l’autorité d’instruction
• Veiller à l’exercice uniforme de l’action publique (art. 16 al. 1 CPP)
Conduire la procédure préliminaire (art. 16 al. 2 CPP et 30 PPMin)
Poursuivre les infractions dans le cadre de l’instruction (art. 16 al. 2 et 30 PPMin)
Dresser l’acte d’accusation et de soutenir l’accusation (art. 16 al. 2 CPP)
C'est quoi la reserve de la suisse sur l’art. 40 CDE.
A Cause de cette reserve la suisse peut avoir la chose avec la même personne dans l’instruction et aussi après
