Introduction au Droit Partie 2

• la coutume (règles de droit et règles religieuses)

• la loi (exemple de la Loi des XII Tables)
  • Loi ecrit demandé pour qu'on a moins de troubles et abus du pouvoir
• l’édit (en particulier l’édit du préteur)
  • il décide quels lois sont applicable
• la jurisprudence
  • Avis des magistrats sur des thémes
  • plus proche à la doctrine de aujourd'hui que la jusrisprudence d'aujourd'hui

• Les constitutions impériales
  • Normalement c'était des reponses de l'empereur à une question specifique
  • Mais considéré par les juristes comme le loi
• Les sénatus-consultes
  • Recomendantion du Senat pour des lois
  • La prestige du Senat fait qu'ils étaient adopté
  • L'empereur controlle le Senat donc une autre possibilité pour l'empereur de faire du loi

• la loi impériale (constitutions)
  • L'empereur est le seule qui peut faire le loi mais il a des juristes qui lui consultent
• le code théodosien (438)
  • collection officielle de tous les lois fait par empereur Theodosius

• L’« oubli » du droit romain en Occident après la chute de l'empire de l'ouest
• nouvelles pratiques du droit qui arrivent
• redecouvert en 12ème siècle
• development du droit savant dans l'université de Bologne
  • on cherche de trouver une situation stable pour les loi
  • on commence à étudier le loi (-> droit savant)

• L'empire en ouest continuer à exister donc la pratique du loi dans l'empire aussi
• Code justinien -> collection des textes importantes pour le loi
• Le droit romain en occident devient droit commun

• droit pratique à utiliser
  • écrite et pratique dans presque tout l'Europe
• droit favorable aux échanges
  • Utilise beaucoup en commerce parce que on le connait dans une grande territoire
• -> Intégration du droit romain dans les législations modernes

• Rome de l'ouest
  • Migrations 2ème à 4ème siècle
  • Sac de Rome en 41o et effondrement de l'empire de l'ouest en 476
• Francs
  • Puissance après Rome
  • gagner légimité d'etre le succseseur des Romains, Chalemagne couronné par le pape
  • nouvelles menances et vite morcèlement et effondrement (jusqu'à 10ème siècle)
• La féodalité
  • hiérarchie des hommes et des terres
  • Le seigneur donne une fief (terre à exploiter) à un vassal 
  • On peut etre vassal et seigneur en meme temps
  • Les paysannes en bas de la hierarchie
  • Les seigneurs forment leur droit -> morcelement du droit

• Viennt pour le pluspart de la coutume
• droit oral, droit pratique et populaire
  • Donc droit non écrit et pas des textes législatives
• droit inhérent au peuple auquel on appartient
• pratique de la vengeance privée

• mise par écrit des coutumes
  • On pris la position des Romains et on commence à adapter leurs pratiques
• compositions pécuniaires
  • on a beaucoup des punition financières (payer somme x à y)
  • On essaye de mettre un fin à la vengance comme ca

• règles découlant de l’habitude en un lieu déterminé
  • Morcèlement du droit
  • Loi est seulement pratqiue pas étudié et discuté
• recours à des preuves irrationnelles (ordalies)
  • P.ex duels ou bruler qqn avec fer chaud et si ca cause une infection on est culpable

• initiatives privées
• initiatives officielles
• Meilleure idée quels règles sont applicable
• Avec les études des droits romains les eigneurs commence à noter ses propre droits pour que le droit romain s'impose pas completement aux leurs domaines

• droit canonique est le droit crée et appliqué par l’église
• seul droit étudié par les gens avec connaissance du droit dans la periode après chute de rome
• Chrétiens -> écarté la doctrine juif et former la réligion Chrétien
• Constantin et rome convertissent en 4ème siècle
• Peuple barbare convertissen aussi et le continent devient chrétien
• Pape eveque de rome, personnage le plus important

• Schisme grec ou oriental (1054)
  • église catholique romaine (pape le plus importante)
  • église orthodoxe (eveque de Constantinople le plus importante)
• La Réforme protestante (1517)
  • Martin Luther fait argument que l'église catholique est devenue scandaleux
  • commerce de la salutation de l'ame
  • guerres et tensions confessionnelles 

• Les Saint écritures et la bible
  • Interprétation des passages de la bible
  • -> un peu comme des lois coutumière
• des écrits des Pères de l’Eglise
  • reflexions des auteurs
  • théories et précisements
• des décisions des conciles (les canons)
  • assemblà des eveques
  • discuter et prendre des décisions
• des décisions du pape (les décrétales)
  • normalement des reponses écrit à des questions des eveuqes
  • décrets plus fortes que les décisions des conciles
  • pape choisi par dieu -> si pape se trompe le dieu se trompe

-> rassembler ces règles dans des collections et distribué

Mais: problème dans la distribution, savoir quels règles sont en vigeur est difficile

• distinguer entre pouvior spirituel et pouvoir temporelle
  • Spirituel: le dieu
  • Temporel: le roi ou l'empereur (Jesus ne régne pas sur terre)
  • Roi choisi par dieu mais il a pas les deux pouvoirs -> séparation des pouvoirs
• lutte constante entre les deux pouvoirs
• Lutte entre la papauté et le Saint-Empire à propos de la désignation des évêques
  • eveques sont sous le pape mais les terres sous l'empereur

• Le caractère universel du droit canonique
  • droit canonique s'impose à tout le monde
  • tribunaux des églises
  • les structuries judiciaires le plus efficas après chute de rome
•  Causes relevant exclusivement des juridictions ecclésiastiques
  • membres du clergé
  • étudiants
    • ils apparaient à l'église dans cette époque
  • mariage
    • une sacrement de l'église -> église seule competence
  • sorcellerie
    • c'est une crime contre la réligion
• Causes relevant à la fois des juridictions ecclésiastiques et séculières
  • croisés
    • (Kreuzfahrer) protégé par l'église mais partie des armées des rois
    • tribunaux temporelle pas contents
  • pauvres
    • mission de l'église de aider les pauvrers
    • tribunaux temporelle pas contents
  • usure
    • Prêter de l’argent et encaisser trop d’intérêt -> interdit en bible
  • blasphème
    • Concerne l’église mais souvent c’est aussi réprimé par le droit pénal séculier
  • adultère

• principe d’égalité
  • doctrine chretienne est pour l'égalité humain
• notion de faute
  • peche comme action volontaire
• mariage
  • sacrément de l'église
  • se passe souvent en église

• Les origines du « code » (codex)
  • morceau du bois sur lequell on écrit
• Du contenant au contenu (IIIe siècle) : assemblage de textes juridiques normatifs
• Depuis l’Antiquité, le terme « code » désigne communément un assemblage de textes à caractère législatif, ou une loi d’une certaine ampleur
  • code Justinien

• La philosophie des Lumières
  • ecritique de l’incertitude juridique
    • textes en latin
    • pas sur quel droit s'applique
    • difficile à comprendre
  • idée de favoriser le bonheur des populations grâce à la loi
• Le processus de codification dès le XVIIIe siècle
  • organisations brien structuré
  • favoriser et faciliter commerce et echange
  • comme ca affirmer l'indépendance politique
• Jeremy Bentham et la volonté de former un corps complet de lois
  • seules droits légitimes sont ceux crée par un legislateur
  • rejection des sources traditionelles
  • rassembler tous les lois en vigeur
  • meilleur accessibilité
  • seule source

• œuvre exhaustive
  • facilter la preuve de quelle droit est applicable
• acte de souveraineté
  • crée par un souvrain législatif
  • manifestation de la souvrainté
• permet une meilleure accessibilité du droit
  • langue et termes simple
  • langue du peuple
  • pas des règles abstraites sans explication

-> rationalisation du droit

• Le code prussien de 1794 (Allgemeines Landrecht für die Preussischen Staaten)
  • voulu par Frederick der Grosse
  • despote éclairé
  • notion paternaliste
  • choses mal fait mais on a vait pas d'experience
    • écrit en allemand
    • exhaustivité / trop détailé
  • en vigeur jusqu'en 1900
• Le Code pénal « révolutionnaire » français de 1791
  • très barbare -> peine capitale, mutilation
  • fonctionnait pas
    • juge préféré d'aquitter les gens aux la punition barbare
  • très vit on écrivait une nouvelle code
    • égalité des gens devant le trinunal
    • pas que punition mais aussi amélioration
    • considerer circonstance pour peine
• Le Code civil français de 1804 (Code Napoléon)
  • compromis entre révolutionaires et la partie conservatrice
  • mélange des droit avant et après la revolution
  • à cause de la stabilitépendant l'époque de Napoleon on pouvait l'écrire
  • bonne œuvre
  • imposer aux territoires conquit par la France
  • trop importante pour être détruit après l'échec de Napoléon
  • toujours en vigueur
• Le Code civil allemand de 1896 (Bürgerliches Gesetzbuch)
  • très tard parce que mauvaises souvenir d'occupation Napoleonien
    • mouvement tradition juridique -> blocage du procesus qu'il avait sous Napoléon
  • 1871 unification allemand sous Bismarck
    • besoin du droit commun apparent
  • œuvre traditionaliste avec influence romain, basé sur les lois qu'on connait déjà
  • Conservé jusqu'à la partage et perdure la réunification

• Le Code civil suisse de 1907
  • jusqu'à 1907 cantons libre de avoir leurs codes civiles
  • lutte contre mouvements pour unification du droit civile et contre mouvements
  • inspiré par les codes civiles de tous les cantons
  • inspiré certaines autres pays dans leur processus
• Le Code civil turc de 1926
  • lien étroit avec le code civile suisse
  • effondrement empire ottoman -> création turquie laïque (sekulär)
  • on ne connait pas juridiction laïque donc utilise inspiration de la Suisse
  • conservé jusqu'à aujourd'hui
• Le Code civil chinois de 2020
  • Cas singulier que on mis en place une code civile en 21ème siècle
  • basé sur les codes civiles francais, allemands et suisses

• Au Moyen Age, l’Angleterre connaît des coutumes locales, variant d’un comté à l’autre
• Ces coutumes sont appliquées par des cours de justice régionales
• Des juridictions ecclésiastiques appliquent le droit canonique (affaires ecclésiastiques, mariages, successions)
• Guilliaume le Conquerant mis en place des vassales et juges locaux après il pris le pouvoir en 1066
  • système reste morcelé parce la coutume locale est respecté

• Dès le XIIe siècle, développement de la justice royale
  • justice rendue en présence du roi
    • aimé parce que moins partiale
    • réstrictions régionales (faut etre près du roi)
  • délégation de la justice royale à des juges -> circuit à travers le royaume (circuit judges)
    • ils pouvent se contredire et discuter pour appliquer la meilleure coutume locale
  • installation permanente de juges royaux à Westminster
• Formation de trois tribunaux à Westminster
  • finances royales
  • propriété foncière
  • crimes contre l’Etat
  • -> favorise une bonne development d'un système juducière et justice professionelle

• La formation d’un droit commun à tout le royaume (common law)
  • juges discuten quel est la meilleure coutume
  • règles de Westminster qui s'appliquet à tout le royaume = common law
  • droit spécifique au royaume
• La règle du précédent (stare decisis)
  • se référer aux décisions pris avant (moins au droit plus aux décisions)
  • Princpe de la jurisprudence
• Suprématie de la common law dès la fin du Moyen Age
  • common law > règle du précédant (jurisprudence)
  • juges locales perdent leur influence -> aiment pas
• La Cour de la Chancellerie et le développement de l’equity
  • plaintes du common law -> dire au roi pour recours
  • donc development de l'equity justice s'après le bon vouloir du roi
  • Chancelière tranche les littiges d'apres l'équity
  • Chancellerie pluspuissant que le common lawm-> peut contredire décisions du common law

• Présence limitée du droit de tradition romaine en Angleterre
  • Cour de l’Amirauté
    • parce que droit maritime internationaux
  • Univserités d’Oxford et Cambridge
    • ressemblement aux universités européenne
    • enseignent le droit romain
    • leur propre juridiction pour droit romain

• décisions de justice fondées sur des précédents
  • comptes-rendus (urteile) sont rassemblés dans des recueils (sammlungen)
  • donc inspiration pour des décisions
  • cout fait des décision plus raisonnable
• regroupement des cours royales
  • un cout appliquant tant les règles de la common law que celles de l’equity (XIXe siècle)
  • moins chère pour les gens qui cherchen la justice devant les tribunals