Introduction au Droit Partie 2
Partie 2
Partie 2
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Kartei Details
Karten | 29 |
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Sprache | Français |
Kategorie | Recht |
Stufe | Universität |
Erstellt / Aktualisiert | 30.12.2021 / 17.08.2022 |
Lizenzierung | Keine Angabe |
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Les 4 periodes de l'empire romain:
- qui a le pouvoir?
- qui fait le loi?
Royauté
- Au début un roi
- coutume et la loi religieux
- loi non écrit et le roi est puissante
- chassé le roi -> nouvelle période
Dès ~509 av. J.-C. : République
- change le système
- système du bien (Res) de tous (Publica) mais le tous c’est les familles riches, les patriciens
- institutions qui font le loi (magistrat) est constitué des familles puissantes.
- Le Senat limiter le pouvoir d'un personnage
- Les consules qui font le droit sont limité -> pas être seule (collégialité), par le Senat et durée du mandat
- tribunes des plèbes (le reste du peuple) petit contrepouvoir des gens commun.
- Le dictateur das les crises avec pouvoir absolu mais limité de sa durée
Dès 27 av. J.-C. : Principat
- Victoire de Octavien -> system change sans changer les institutions -> le principat.
- personnage le plus puissant (l’empereur), le princeps est leur première (première citoyen, première magistrat)
- Pouvoir n'est pas limité par la géographie et le temps
- chef du militaire
- le pontife maximum qui est chef de la religion et le premier prêtre
- certaine puissance et façade des institutions continue à exister.
Dès 285 : Dominat
- Réforme de Dioclétien -> Dominus, le maitre absolu
- L'empereur considéré comme un dieu
- continue de porter le titre Imperator et les titres Augustus et Caesar
- Titre de Pontife Maximum considéré comme choisi par la volonté des dieux (du dieux)
- Institutions continuent à exister mais ils perdent leur pouvoir.
Les sources du droit sous la royauté (Rome) (1)
- la coutume (règles de droit et règles religieuses)
Les sources du droit sous la république (3)
- la loi (exemple de la Loi des XII Tables)
- Loi ecrit demandé pour qu'on a moins de troubles et abus du pouvoir
- l’édit (en particulier l’édit du préteur)
- il décide quels lois sont applicable
- la jurisprudence
- Avis des magistrats sur des thémes
- plus proche à la doctrine de aujourd'hui que la jusrisprudence d'aujourd'hui
Les sources du droit sous le principat (2)
- Les constitutions impériales
- Normalement c'était des reponses de l'empereur à une question specifique
- Mais considéré par les juristes comme le loi
- Les sénatus-consultes
- Recomendantion du Senat pour des lois
- La prestige du Senat fait qu'ils étaient adopté
- L'empereur controlle le Senat donc une autre possibilité pour l'empereur de faire du loi
Les sources du droit sous le dominat (2)
- la loi impériale (constitutions)
- L'empereur est le seule qui peut faire le loi mais il a des juristes qui lui consultent
- le code théodosien (438)
- collection officielle de tous les lois fait par empereur Theodosius
La reception du droit romain en Occident (l'ouest) après la chute de l'empire romain
- L’« oubli » du droit romain en Occident après la chute de l'empire de l'ouest
- nouvelles pratiques du droit qui arrivent
- redecouvert en 12ème siècle
- development du droit savant dans l'université de Bologne
- on cherche de trouver une situation stable pour les loi
- on commence à étudier le loi (-> droit savant)
La reception du droit romain en l'orient (l'est) sous l'empire Byzantine
- L'empire en ouest continuer à exister donc la pratique du loi dans l'empire aussi
- Code justinien -> collection des textes importantes pour le loi
- Le droit romain en occident devient droit commun
Les raisons pour le succes du droit romain après la chute de l'empire romain
- droit pratique à utiliser
- écrite et pratique dans presque tout l'Europe
- droit favorable aux échanges
- Utilise beaucoup en commerce parce que on le connait dans une grande territoire
- -> Intégration du droit romain dans les législations modernes