CYP

Fonds en valeur mobilières 

Fonds immobiliers 

Autres Fonds (placement alternatifs)

6 mois après expiration délai de présentation 

5 ans 

10 ans

20 ans

Imprescriptible

1. Droit de participer à l'ag 
2. Droit de vote 
3. Droit d'information 

1. Droit à une part du bénéfice (dividende)
2. Droit de souscription etn cas d'augmentation capital 
3. Droit à une part du produit de liquidation 

1. Conditions de rémunération 
2. Conditions de remboursement 
3. Objet de l'emprunt 

Prix auquel l'émetteur cède son titre de participation lors de la conversion 

Coût hors frais d'un titre de participation acquis par l'achat d'une obligation convertible puis par la conversion de cette obligation 

(Cours obligé. convertible / nbre d'actions par obligation)+_ agio disagio 

Difference de prix entre un titre de participation acquis par la conversion et un titre de participation acheté à la bourse 

((Parité de conversion • 100) : cours actuel de l'action)- 100

Intérêt par an - perte par an ou + bénéficie par an 

Produit annuel % • 100% / capital investi ou moyen %

1. Gestion du fonds 
2. Émission des certificats
3. Gestion de la fortune du fonds 
4. Calcul de la valeur nette d'inventaire 
5. Fixation des prix d'émission 

Argent call, dépôt à terme, créance comptable, bon du trésor 

Action, obligation, fonds de placement 

Argent call, dépôt à terme,placement fiduciaire 

Créance comptable, bon du trésor, papier commercial 

1. Garantir le bon fonctionnement du système bancaire et protéger ainsi l'ensemble de l'économie 
2. Protéger les avoirs des clients en cas d'insolvabilité d'une banque 

1. Surveillance et respect des lois 
2. Octroi/retrait des autorisations d'exploitation 
3. Responsable de la lutte contre le blanchiment d'argent 
4. Décisions de faillite et d'assainissement 
5. Sanctions 
6.  

1. Intermediation des capitaux et de crédits 
2. Service liés au trafic des paiements 
3. Opérations sur titres et gestion de fortune 

1. Engagement envers les banques 
2. Engagement résultant des dépôts de la clientèle 
3. Engagement à vue
4. Engagement à terme
5. Obligation de caisse 

1. Capital social 
2. Reserves 

1. Liquidités 
2. Créances sur les banques 
3. Créances sur la clientèle 
4. Créances hypothécaires 
5. Engagement résultant d'opérations de négoce 
6. Immobilisations financière 
7. Les participations 

Provenant des prêts à la clientèle et aux banques 

Provenant des opérations de négoce des banques 

Payer par la banque pour les fonds reçus de sa clientèle et d'autres banques 

Commission de conseil, mise à disposition, de caution et confirmation de lettre de crédit 

Loyers compartiment de coffre fort et les commissions sur le trafic des paiements 

Banque doit payer pour ses dépôts à l'extérieur ainsi que des commissions de courtage pour ses propres achats et ventes de titres 

1. Politique monétaire visant la stabilité des prix 
2. Coopération monétaire internationale 
3. Banque de la confédération 

1. Définition de la stabilité des prix 
2. Prévisions d'inflation à moyen terme 
3. Marge de fluctuations du taux de référence 

• Concentration en un seul lieu 
• Régularité des échanges 
• Rôle d'intermédiaire achat et vente 
• Fongibilites des biens 
• Conditions d'admission des biens négociés