1 Définitions
Définitions des véhicules
Définitions des véhicules
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Cartes-fiches
Les véhicules sont , soit :
Véhicules automobiles soit véhicules sans moteur
Est réputé véhicule automobile :
Tout véhicule pourvu d'un propre dispositif de propulsion, lui permettant de circuler sur terre sans devoir suivre une voie ferrée.
Le trolleybus est un véhicule automobile , le trameay n'en est pas un.
Sont réputés voitures automobiles :
Les véhicules automobiles ayant au moins 4 roues, certains véhicules automobiles à 3 roues, les voitures automobiles de travail ainsi certains véhicules à chenilles
Les voitures automobiles légères :
Sont des voitures automobiles dont le poids total ne dépasse pas 3500 Kg
Les voitures automobiles lourdes
Sont des voitures automobiles dont les poids dépasse 3500 Kg
Les voitures automobiles de transport sont
des voitures automobiles affectées au transport de personnes ou choses, ainsi que des voitures automobiles tirant des remorques
Les trains routiers sont :
constitués d'un véhicule tracteur et d'une remorque. Il peut s'agir d'une voiture automobile légère ou lourde acouplée à une remorque.
Les remorques sont :
Des véhicules sans dispositif de proplusion propre
