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Sprache Français
Stufe Andere
Erstellt / Aktualisiert 08.06.2021 / 12.06.2021
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Les obligations du travailleur

- travail personnel

- diligence et fidélité

- rendre des comptes et restituer

- heures supplémentaires et travail supplémentaire

- directives et instructions

- responsabilité

- interdiction de faire concurrence à la fin des rapports de travail

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Expliquer le travail personnel

- il s'agit de l'obligation principale de l'employé

- contrairement à l'art.68 CO, l'art.321 CO pose le principe de l'exigence personnelle de l'accompagnement du travail. Ainsi, le travailleur ne peut se faire remplacer en cas de maladie et il ne peut déléguer son travail à un tiers ou un auxiliaire.

- les principales tâches à accomplir se fondent principalement sur les accord qui ont été pris

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Expliquer la diligence et la fidélité

- l'art.321a al.1 CO dicte le principe des 2 obligations que sont la diligence (exécute avec soins) et la fidélité (sauvegarde fidèlement les intérêts de l'employeur)

- les alinéas suivants de l'art.321a CO concrétisent de manière non exhaustive ces 2 obligations, à savoir:

1. L'obligation de prendre soin du matériel

2. L'interdiction de travail accessoire contraire aux intérêts de l'employeur

3. L'obligation de confidentialité

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Expliquer la diligence

- le travailleur exerce son activité au plus près des intérêts de l'employeur, conformément aux règles de la bonne foi

- elle signifie que le travailleur doit s'abstenir de tout ce qui pourrait nuire économiquement à l'employeur

- le devoir de fidélité du travailleur est d'autant plus grand qu'il occupe une fonction dirigeante. Il est également important lorsque le travailleur de trouve en contact avec la clientèle.

 

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Explication de la confidentialité

Tous les faits destinés à rester confidentiels sont couverts par l'art.321a al.4 CO, qu'ils aient été confiés volontairement au travailleur ou que celui-ci en soit pris simplement connaissance à l'occasion de l'exercice de son activité. 

-> peu importe à cet égard que le travailleur en ait pris connaissance par hasard.

 

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Citer des exemples d'agissements qui violent l'application générale de fidélité.

- Décorations portant atteinte à la réputation

- débauchage de clients et de collaborateurs

- interdiction du travail au noir

- interdiction d'accepter des pots de vin

- interdiction de divulguer des secrets

 

 

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Expliquer de rendre des comptes et restituer

- l'obligation de prendre des comptes, oblige l'employé d'informer complètement l'employeur de ses activités, est également un corollaire du devoir de fidélité

- L'obligation de donner à l'employeur tout ce qui est reçu par l'employé dans le cadre de son activité

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Heures supplémentaires et travail supplémentaire (321c CO et 13 Ltr), la différence

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Les heures supplémentaires sont les heures de travail fournis par le travailleur en sus des heures prévues par le contrat, part une convention collective

Le travail supplémentaire

À COMPLÉTER