Traffic routier de marchandise
P.112 cours 3ème année
P.112 cours 3ème année
Set of flashcards Details
| Flashcards | 16 |
|---|---|
| Language | Français |
| Category | Micro-Economics |
| Level | Vocational School |
| Created / Updated | 25.02.2024 / 02.05.2024 |
| Weblink |
https://card2brain.ch/box/20240225_traffic_routier_de_marchandise
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| Embed |
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Quelle est la condition pour qu'une entreprise peut elle accéder au marché européen ?
L'entreprise doit être titulaire d'une license de transports.
Qu'est que la CEMT ?
La CEMT (Conférence Européenne des Ministres des Transports). Accords CEMT remplacé par la license
Que signifie CMR ?
Contrat de transports international de Marchandise par la Route
Quand utilise t'on un CMR ?
Le CMR doit être utilisée lorsque le lieu de départ et le lieu de déstination se trouvent dans deux êtat différent. Le CMR doit également être utilisée en cas de doute sur la marchandise pour couvrire le transporteur il faut absolument ajouter une remarque écrite avant de faire signer l'éxpediteur.
Quelle est l'objectif principal du transport en transit commun (TC) ?
L'objectif est de simplifiée le transports de marchandise à travers les territoire douanier des etat rataché au TC, l'entreprise de transports ou le transitaire responsable des marchandise doit cependant déposer une garantie dans le pays de départ.
Comment une société peut elle simplifiée le dédouanement de marchandise ?
Une société peut engagée des éxpéditeur agrée et destinataire agrée pour permettre le dedouanement des marchandise au sein de la société.
Quel est le statut d'opération utilisée pour les entreprise dans un transit comun (TC) en Suisse ?
Pour un entrepreneur suisse s'en presque toujours l'opération T1 qui s'aplique.
Qu'est que le NCTS ?
Le NCTS est une système de traitement électronique des donnée qui permet d'assurer un déroulement rapide, sûr et transparent du transit comun.
Qu'est que le DAT ?
le Document d'Accompagnement Transit contient un MRN, complétée par un code barre devant être scannée au bureaux de douane, le bureau de la douane de départs fixe un délai de transit devant être respectée jusqu'au bureaux de douane de destination, en cas de retard il faut compter sur des amendes et des pénalitée douanière.
Qu'est que l'attestation de conducteur ?
C'est une attestation prouvant que l'engagement des chauffeures est conforme à la loi et aux préscription en vigueur en suisse l'orginal de l'attestation se trouve en permanence à bord du véhicule du chauffeur concernée, Cette dérnière n'est pas transmissible.
Quel association se porte garante pour tous les transports TIR en Suisse ?
L'ASTAG
Quel est l'aventage du transports sous régime TIR ?
En temps normal les marchandises ne sont plus contrôlées en cours de route puisque le contrôle et les sellé sont effectuer dans le pays de départs
Quel sont les exigences pour l'obtention de carnet TIR ?
- Signature légale de l'engagement
- Garentie bancaire ou assurance à hauteur de 50'000USD
- Licence de transports valable
- Extrait du registre des poursuites
- Compléter un quéstionnaire
- Signature légale des mesures de sécurité dans les êtats en situation de crise
- Fiche de donnée relative aux responsables de la société
- Confirmation de la prise en charge du manuel TIR
Quel est l'objectif du carnet ATA ?
Il délivre une autorisation pour importation et l'exportation tamporaire il permet de simplifié considérablement les formalité lors du passage en douane.
Qu'est que le carnet TIR ?
Le carnet TIR est la pièce administrtive maitresse du régime TIR. Il sert aussi bien de document douanier que d'attestation de cautionnement.
Quel est l'objectif principal du Carnet de Passage en Douane (CPD) ?
Le carnet de passage en douane permet l'importation temporaire en franchise douanière de véhicule terrestre et d'embarcations à l'occasion d'un séjour touristique ou à des fins de transport commercial de marchandise et de perssonne à l'étranger.
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