Traffic routier de marchandise

P.112 cours 3ème année

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Kartei Details

Karten	15
Sprache	Français
Kategorie	BWL
Stufe	Berufslehre
Erstellt / Aktualisiert	25.02.2024 / 18.04.2024
Lizenzierung	Keine Angabe
Weblink	https://card2brain.ch/box/20240225_traffic_routier_de_marchandise
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Flip-Modus

Quelle est la condition pour qu'une entreprise peut elle accéder au marché européen ?

L'entreprise doit être titulaire d'une license de transports.

Qu'est que la CEMT ?

La CEMT (Conférence Européenne des Ministres des Transports). Accords CEMT remplacé par la license

Que signifie CMR ?

Contrat de transports international de Marchandise par la Route

Quand utilise t'on un CMR ?

Le CMR doit être utilisée lorsque le lieu de départ et le lieu de déstination se trouvent dans deux êtat différent. Le CMR doit également être utilisée en cas de doute sur la marchandise pour couvrire le transporteur il faut absolument ajouter une remarque écrite avant de faire signer l'éxpediteur.

Quelle est l'objectif principal du transport en transit commun (TC) ?

L'objectif est de simplifiée le transports de marchandise à travers les territoire douanier des etat rataché au TC, l'entreprise de transports ou le transitaire responsable des marchandise doit cependant déposer une garantie dans le pays de départ.

Comment une société peut elle simplifiée le dédouanement de marchandise ?

Une société peut engagée des éxpéditeur agrée et destinataire agrée pour permettre le dedouanement des marchandise au sein de la société.

Quel est le statut d'opération utilisée pour les entreprise dans un transit comun (TC) en Suisse ?

Pour un entrepreneur suisse s'en presque toujours l'opération T1 qui s'aplique.

Qu'est que le NCTS ?

Le NCTS est une système de traitement électronique des donnée qui permet d'assurer un déroulement rapide, sûr et transparent du transit comun.