D_roit

Connaître l'emplacement de certains articles CC/CO

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S. R.
Ce fichier d'apprentissage explore les fondements du droit, couvrant les aspects du droit civil, commercial, et public, ainsi que les obligations et contrats. Il aborde des thèmes comme le mariage, la séparation, les sociétés, et les personnes physiques et morales. Ce fichier d'apprentissage est idéal pour les étudiants en droit ou les professionnels cherchant à approfondir leurs connaissances sur les structures juridiques et les obligations légales.
Karten
57
Lernende
1
Sprache
Französisch
Kategorie
Recht
Stufe
Andere
Erstellt / Aktualisiert
23.02.2017 / 23.02.2017

Lernkarten

Des fiançailles

Art. 90-93 CC

Des conditions du mariage

Art. 94-96 CC

De la procédure préparatoire et de la célébration du mariage

Art. 97-103 CC

De l'annulation du mariage

Art. 104-110 CC

Du divorce et de la séparation de corps

Art. 111-158 CC

Des conditions du divorce

Art. 111-116 CC

De la séparation de corps

Art. 117-118 CC

Des effets du divorce

Art. 119-158 CC

Des effets généraux du mariage

Art. 159-180 CC

Du régime matrimonial

Art. 181-251 CC

Participation aux acquêts

Art. 196-220 CC

De la communauté de biens

Art. 221-246 CC

De la séparation de biens

Art. 247-251 CC

Des curatelles

Art. 390-425 CC

Des successions

Art. 457-640 CC

Structure du droit :

De quoi est composé le droit public

- droit constituionnel

- droit administratif

- droit pénal

- droit des procédures

- poursuite pour dettes et faillites

- droit fiscal

Structure du droit :

De quoi est composé le droit privé

- droit civil --> CC et CO

- droit commercial --> CO

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