Droit des obligations

• Offre
• Acceptation
• Réciprocité
• Concordance

Proposition ferme de conclure un contrat. Doit être adressée à autrui et exprimer la volonté ferme de conclure un contrat. Doit décrire au moins tous les éléments objectivements essentiels du contrat. 

Si l'auteur veut élever un point objectivement secondaire au rang de point subjectivement essentiel, il doit le dire clairement dans sa manifestation de volonté, en exprimant le fait que c'est une condition sine qua non de la conclusion du contrat.

Si trop imprécis, ce sera une appel d'offre seulement, 7 al.2 CO.

C'est la réponse positive à l'offre. Le destinataire fait savoir à l'auteur de l'offre qu'il acquiesce à tous les éléments essentiels décrits dans l'offre. 

C'est le mirroir de l'offre pour les points essentiels. Peut contenir des points secondaires en plus.

Doit parevenir dans les délais, 3-6 CO.

Chaque partie doit être destinataire de la déclaration de l'autre.

Les parties se sont mises d'accord. Chaque partie doit avoir voulu s'engager sur les mêmes points essentiels d'un contrat.

On recherche la réelle et commune intention des parties, 18 CO.

Il faut en premier lieu déterminer la volonté réelle de chaque partie au moment de l'offre et de l'acceptation. C'est l'interprétation subjective.

Puis, on compare ces volontés pour rechercher la commune intention.

• Soit les volontés concordent, c'est un accord de fait, le contrat est conclu
• Soit les volontés ne concordent pas, il y a alors un désaccord

• Désaccord patent = lorsque les 2 parties sont conscientes qu'il n'y a pas d'accord. Pas de contrat.
• Désaccord latent = lorsque les parties ne sont pas conscientes, on applique le principe de la confiance => construction éventuelle d'un accord de droit. 
  • Si amène à V3 => pas d'accord, contrat non conclu
  • Si ampne à V1 ou V2 => accord de droit, contrat conclu.
    • Dans ce cas, réserver 23 et 24 al.1 ch.1-3 CO

• Forme du contrat = vice de forme ?
• Objet du contrat = vice de l'objet ?
• Vice du consentement ? Erreur, 23ss CO.
• Lésion

Y a-t-il un vice de forme, 11-16 CO ?

• Si oui, nullité
• Si non, formellement valable