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Sprache Français
Stufe Berufslehre
Erstellt / Aktualisiert 26.11.2015 / 30.11.2015
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nommer le champ d'application

(principe) de la section XVI

chapitre 84 : Machines, engins, appareils, mécaniques et les parties

chapitre 85 : Machines, appareils, électriques et leurs parties

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définir les termes suivants :

-machine à fonction unique

-machines formant un seul corps

-combinaison de machines

-machines à fonctions multiples

-machine à fonction unique : On entend par machines à fonction unique, les machines ne comportant qu'un seul bloc compact et n'assurant qu'une seule fonction (p.ex. raboteuse, scie à ruban, perceuse à main, fraiseuse).

-machine formant un seul corps :

Pour pouvoir être considérée comme ne formant un seul corps, les différentes machines doivent être :· incorporées les unes aux autres, ou · montées les unes sur les autres, ou · montées sur un socle, bâti ou support communs, ou · placées dans une enveloppe commune

-combinaison de machines : formé par l'association de plusieurs machines sous la forme d'un seul corps qui exerce successivement ou simultanément des fonctions disctinctes et complémentaires 

-machines à fonctions multiples : à pour but d'assurer deux ou plusieurs fonctions et se classent selon la fonction principal, si la fonction principal n'est pas déterminable alors il faut utiliser la RG3C

-combinaison de machines + machines à fonctions multiples : doivent etre incorporés les une aux autres ou monté les une sur les autres ou montés sur un socle.

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délimiter le champ d'application par rapport à la section XVII

si le chassis donne le caractère essentiel est alors considéré comme véhicule -  se classe sous le chapitre 82 transport

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expliquer dans les grandes lignes les principes de la procédure simplifié applicable aux Ea

un Ea est une maison habilité par l'AFD à envoyer des marchandises depuis son domicile ou lieu agrée sans devoir les conduire  à un BD

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conditions cadres pour être Ea :

-volume de trafic suffisant

-garantir les redevances

-Gestion administrative et d'exploitation permettant le contrôle des marchandises (parcours et statut)

-le lieux agrées se trouve sur le territoire douanier suisse

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nommer les différents éléments du système de contrôle et de les expliquer dans les grandes lignes

-réception du système :

-Contrôle du processus :

-Contrôle à postériori des taxation :

-Contrôle dan sle cadre de la taxation :

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décrire les ouvraisons et travaux suivants :

-écorcer, désaubiérer, équarrir

NT : 4401 à 4406

- écorcer : La couche de protection extérieure recouvrant un arbre est appelée écorce. L’écorçage d’un tronc peut se faire avec différents procédés. Soit à la main, soit au moyen d'une machine ou au moyen d'un tambour à écorcer. Il peut également se faire avec un jet d’eau sous pression

-désaubiérer : L'aubier se compose des cernes de croissance extérieures d'un arbre. Chez certains arbres (par exemple le chêne), l’aubier est susceptible d’être touché par des champignons ou des insectes. Dans ce cas, le 5 cm extérieurs sont éliminés.

-équarrissage : Le bois équarri a été travaillé sur au moins deux faces à la hache ou à la scie pour lui donner une forme plus ou moins rectangulaire ou carrée. On recon-naît le bois équarris aux traces de scie présentes sur les faces travaillées ou aux restes d’écorce encore présents.

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décrire les ouvraisons et travaux suivants : scier de long, dédosser

4407

scier de long : scier horizontalement, donne des planches longues

dédosser : Le dédossage décrit le fait d’éliminer toute ou une partie de la zone d'écorce des planches. Les bords séparés lors de ce travail sont généralement trans-formés en sciure de bois.