Introduction au Droit Partie 2

Royauté 

• Au début un roi
• coutume et la loi religieux
• loi non écrit et le roi est puissante
• chassé le roi -> nouvelle période

Dès ~509 av. J.-C. : République 

• change le système
• système du bien (Res) de tous (Publica) mais le tous c’est les familles riches, les patriciens
• institutions qui font le loi (magistrat) est constitué des familles puissantes.
• Le Senat limiter le pouvoir d'un personnage
• Les consules qui font le droit sont limité -> pas être seule (collégialité), par le Senat et durée du mandat
• tribunes des plèbes (le reste du peuple) petit contrepouvoir des gens commun. 
• Le dictateur das les crises avec pouvoir absolu mais limité de sa durée 
•  

Dès 27 av. J.-C. : Principat

• Victoire de Octavien -> system change sans changer les institutions -> le principat.
• personnage le plus puissant (l’empereur), le princeps est leur première (première citoyen, première magistrat)
• Pouvoir n'est pas limité par la géographie et le temps
• chef du militaire 
• le pontife maximum qui est chef de la religion et le premier prêtre
• certaine puissance et façade des institutions continue à exister.  

Dès 285 : Dominat 

• Réforme de Dioclétien -> Dominus, le maitre absolu
• L'empereur considéré comme un dieu
• continue de porter le titre Imperator et les titres Augustus et Caesar
• Titre de Pontife Maximum considéré comme choisi par la volonté des dieux (du dieux)
• Institutions continuent à exister mais ils perdent leur pouvoir. 

• la coutume (règles de droit et règles religieuses)

• la loi (exemple de la Loi des XII Tables)
  • Loi ecrit demandé pour qu'on a moins de troubles et abus du pouvoir
• l’édit (en particulier l’édit du préteur)
  • il décide quels lois sont applicable
• la jurisprudence
  • Avis des magistrats sur des thémes
  • plus proche à la doctrine de aujourd'hui que la jusrisprudence d'aujourd'hui

• Les constitutions impériales
  • Normalement c'était des reponses de l'empereur à une question specifique
  • Mais considéré par les juristes comme le loi
• Les sénatus-consultes
  • Recomendantion du Senat pour des lois
  • La prestige du Senat fait qu'ils étaient adopté
  • L'empereur controlle le Senat donc une autre possibilité pour l'empereur de faire du loi

• la loi impériale (constitutions)
  • L'empereur est le seule qui peut faire le loi mais il a des juristes qui lui consultent
• le code théodosien (438)
  • collection officielle de tous les lois fait par empereur Theodosius

• L’« oubli » du droit romain en Occident après la chute de l'empire de l'ouest
• nouvelles pratiques du droit qui arrivent
• redecouvert en 12ème siècle
• development du droit savant dans l'université de Bologne
  • on cherche de trouver une situation stable pour les loi
  • on commence à étudier le loi (-> droit savant)

• L'empire en ouest continuer à exister donc la pratique du loi dans l'empire aussi
• Code justinien -> collection des textes importantes pour le loi
• Le droit romain en occident devient droit commun

• droit pratique à utiliser
  • écrite et pratique dans presque tout l'Europe
• droit favorable aux échanges
  • Utilise beaucoup en commerce parce que on le connait dans une grande territoire
• -> Intégration du droit romain dans les législations modernes